Politique de confidentialité

Préambule

KS GROUPE s’engage à ce que le traitement de vos données à caractère personnel effectué à partir du présent site internet www.ksgroupe.fr (ci-après le « Site ») soit conforme au Règlement (UE) 2016679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (ciaprès le « RGPD ») et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 dans sa version en vigueur.

KS GROUPE traite des données à caractère personnel vous concernant en qualité de responsable de traitement dans le cadre de l’utilisation du Site.

La présente politique de confidentialité vise à vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amené à nous fournir en accédant à notre Site, notamment lorsque :

• vous utilisez un formulaire de contact,
• vous répondez à une offre d’emploi ou déposez une candidature spontanée,
• vous naviguez sur le Site et acceptez certains cookies.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité des informations vous concernant, ainsi que du droit de retirer votre consentement lorsqu’il constitue la base légale d’un traitement, et du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande adressée à l’adresse email contact@ksgroupe.fr ou à l’adresse postale suivante : KS GROUPE, 10 rue de l’Atome 67800 BISCHHEIM.

La présente politique de confidentialité décrit les renseignements susceptibles d’être collectés via le Site ainsi que l’usage qui en sera fait. Le Site ne procédera pas au traitement d’informations permettant d’identifier nominativement, directement ou indirectement l’utilisateur à moins que celui-ci ne les communique volontairement en répondant aux formulaires adéquats.

KS GROUPE conserve les données selon une politique de durée de conservation fixée de manière à ce que les données soient conservées pendant une durée proportionnelle à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, augmentée, le cas échéant, des délais de prescription légale.

La présente politique de confidentialité pourra évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire et de la doctrine de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. En cas de modification substantielle, KS GROUPE pourra vous en informer par tout moyen approprié.

Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour nous assurer que vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et en conformité avec la réglementation.

En conséquence :

• Nous utilisons vos données personnelles de manière licite, loyale et transparente ;
• Nous traitons vos données personnelles pour des finalités déterminées, explicites et légitimes ;
• Nous ne collectons que les données personnelles adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard de notre activité ;
• Nous mettons en œuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles.

KS GROUPE se réserve le droit de modifier à tout moment la présente politique de confidentialité. Toute modification prendra effet dès sa mise en ligne sur le Site.

I. Pourquoi KS GROUPE atil besoin de collecter vos données ?

Nous collectons et traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

1. Diffusion de l’information et de l’offre de KS GROUPE
   • Présenter le groupe, ses filiales, ses activités, ses actualités, ses engagements et son fonds de dotation ;
   • Répondre à vos demandes d’information adressées via le Site ;
   • Gérer la communication institutionnelle et, le cas échéant, certaines opérations de prospection à destination de contacts professionnels dans le respect de vos droits.

1. Améliorer les fonctionnalités et la qualité de votre navigation sur notre Site

1. • Assurer le bon fonctionnement technique et la sécurité du Site ;
   • Réaliser des tests, recherches, analyses, études et sondages, ainsi que des statistiques d’audience, dans le but d’améliorer notre Site et vos parcours de navigation, en utilisant, le cas échéant, des cookies et autres traceurs soumis à votre consentement lorsque la réglementation l’exige.

1. Vous permettre de nous adresser vos demandes d’exercice de droits sur vos données personnelles

1. • Réceptionner, enregistrer et traiter vos demandes d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité ou toutes autres demandes relatives à vos données ;
   • Conserver une trace des demandes et des réponses apportées, à des fins de preuve.

1. Gestion des candidatures

1. • Réception, instruction et suivi des candidatures (réponse à une offre ou candidature spontanée) ;
   • Organisation du processus de recrutement (entretiens, échanges, prises de références) ;
   • Constitution et gestion, le cas échéant, d’un vivier de candidats pour de futures opportunités.

La base juridique de ces traitements repose, selon les cas :

• sur l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (par exemple, étude de votre candidature) ;
• sur l’intérêt légitime de KS GROUPE (notamment pour la gestion du Site, la sécurité, la communication institutionnelle et le traitement de vos demandes) ;
• sur le respect d’obligations légales (notamment en matière de droit du travail, de comptabilité, de protection des données) ;
• sur votre consentement, s’agissant de certains traitements (en particulier les cookies non strictement nécessaires et certaines opérations de prospection lorsque la réglementation l’impose).

De façon générale, KS GROUPE ne traite aucune de vos données à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées, sauf accord préalable de votre part.

Notre Site peut également disposer d’outils de partage vous permettant de relayer une information présente sur notre Site sur les réseaux sociaux (cf. section IX). Ce relais d’information par l’intermédiaire de sites tiers vous soumet à leur propre politique de protection des données. Nous vous encourageons à consulter leurs conditions d’utilisation et politiques de protection des données personnelles.

II. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles visées aux présentes est :

KS GROUPE
SAS à mission – 568 501 316 RCS STRASBOURG
Siège social : 10 rue de l’Atome, 67800 BISCHHEIM

Pour toute question relative au traitement de vos données ou pour exercer vos droits, KS GROUPE a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) joignable à l’adresse suivante :

• par email : dpo@ksgroupe.fr
• par courrier : KS GROUPE – Délégué à la Protection des Données – 10 rue de l’Atome, 67800 BISCHHEIM

III. Quelles sont les données que KS GROUPE collecte ?

KS GROUPE, en qualité de responsable de traitement au sens du RGPD, limite la collecte des données à caractère personnel aux données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités poursuivies.

Les principales catégories de données susceptibles d’être collectées via le Site sont les suivantes :

• Données d’identification et de contact : Nom, prénom, civilité, adresse email, numéro de téléphone, éventuellement fonction, société, adresse postale.
• Données liées aux demandes de contact : Contenu de vos messages, objets de demandes, informations que vous choisissez de renseigner dans les champs libres des formulaires.
• Données liées aux candidatures : Informations figurant dans votre CV et/ou lettre de motivation (parcours professionnel, diplômes, compétences, langues, centres d’intérêt, prétentions salariales, disponibilité…), ainsi que toute information complémentaire communiquée dans le cadre du processus de recrutement (échanges par email, comptes rendus d’entretiens, références, etc.).
• Données de navigation et cookies : Données techniques liées à l’utilisation du Site (adresses IP, logs de connexion, type de navigateur, pages consultées, date et heure des consultations), ainsi que les informations collectées via les cookies et autres traceurs, dans les conditions précisées à la section XII.
• Données nécessaires à la gestion de vos droits : Données utilisées pour répondre à vos demandes d’exercice de droits (par exemple, identité, contenu de la demande, historique des échanges, preuves de la réponse apportée).

Il est demandé à l’utilisateur de ne pas communiquer, via les formulaires, de données dites « sensibles » au sens du RGPD (données concernant la santé, les opinions politiques, les convictions religieuses, l’orientation sexuelle, etc.).

IV. Transmission des données

Les données personnelles de nos utilisateurs sont strictement confidentielles et destinées exclusivement :

• aux services internes de KS GROUPE habilités à les traiter (notamment les équipes communication, ressources humaines, juridique, informatique, direction générale) ;
• aux prestataires et sous-traitants intervenant pour le compte de KS GROUPE (hébergeur, prestataire de maintenance du Site, outil de mesure d’audience, outil de gestion des candidatures, prestataire email, etc.), dans la limite nécessaire à l’exécution de leurs missions et sur la base de contrats garantissant la confidentialité et la sécurité des données ;
• le cas échéant, aux conseils externes (avocats, experts) et aux autorités administratives ou judiciaires, lorsque la loi l’exige ou pour la défense de nos droits.

Les données ne sont en aucun cas vendues ni louées à des tiers.

V. Combien de temps sont conservées vos données ?

Vos données sont conservées par KS GROUPE pendant le temps nécessaire à la réalisation des finalités visées cidessus, majorées des délais légaux de prescription, puis supprimées ou archivées de manière sécurisée.

1. Données nécessaires au traitement des demandes de contact

Les données issues des formulaires de contact et des échanges associés sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis peuvent être conservées jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact émanant de votre part (par exemple, un nouveau message, une réponse à nos sollicitations) à des fins de suivi de la relation et de preuve.

2. Données nécessaires à la gestion des candidatures

• En cas de candidature non retenue : les données peuvent être conservées au maximum 2 ans après le dernier contact avec vous (par exemple, dernier échange d’email), afin de constituer un vivier de talents, sauf opposition de votre part.
• En cas d’embauche : les données utiles sont intégrées au dossier du salarié et conservées selon les durées légales et réglementaires applicables à la gestion du personnel.

3. Données utilisées à des fins de prospection

Les données utilisées à des fins de prospection (notamment institutionnelle ou à destination de contacts professionnels), lorsqu’elles reposent sur votre consentement ou sur l’intérêt légitime de KS GROUPE, peuvent être conservées jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact émanant de votre part, ou jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement ou exerciez votre droit d’opposition.

4. Données liées aux cookies

Les cookies et autres traceurs sont conservés pour des durées limitées, n’excédant pas ce qui est nécessaire au regard de leurs finalités et, en toute hypothèse, dans les limites fixées par la réglementation et les recommandations de la CNIL (voir section XII).

5. Données relatives à l’exercice de vos droits

Les données afférentes à vos demandes d’exercice de droits (contenu de la demande, réponses apportées, preuves associées) sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de la demande puis, le cas échéant, pendant la durée de prescription applicable aux litiges pouvant en découler.

Pour de plus amples informations sur les durées de conservation de vos données, vous pouvez vous rapprocher du DPO de KS GROUPE : dpo@ksgroupe.fr

VI. Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Chaque fois que nous traitons des données personnelles, nous prenons toutes les mesures raisonnables pour nous assurer de leur exactitude et de leur pertinence au regard des finalités pour lesquelles nous les collectons.

Vous disposez, dans les conditions prévues par la réglementation, des droits suivants :

• Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, accéder à vos données et en recevoir une copie ;
• Droit de rectification : demander la rectification des données inexactes ou la mise à jour de données incomplètes ;
• Droit d’effacement : demander l’effacement de vos données personnelles dans certains cas (par exemple, lorsque les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités du traitement ou lorsque vous retirez votre consentement pour un traitement fondé sur celuici) ;
• Droit à la limitation du traitement : demander la suspension temporaire du traitement de vos données dans certains cas (par exemple, pendant la vérification de l’exactitude de vos données) ;
• Droit d’opposition :
  • vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données fondé sur l’intérêt légitime de KS GROUPE ;
  • vous opposer, à tout moment et sans motif, à l’utilisation de vos données à des fins de prospection ;
• Droit à la portabilité : lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur l’exécution de mesures précontractuelles et effectué à l’aide de procédés automatisés, demander à recevoir les données personnelles que vous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible ;
• Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement repose sur votre consentement (notamment certains cookies ou certaines communications), vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait ;
• Droit de définir des directives postmortem : définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès (conservation, effacement, communication à un tiers).

Il pourra vous être demandé de justifier de votre identité si cela est nécessaire pour protéger la confidentialité de vos données. Nous nous efforcerons de répondre à vos demandes dans un délai d’un mois à compter de leur réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois compte tenu de la complexité ou du nombre de demandes, auquel cas vous en serez informé.

En outre, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL :

• via le formulaire en ligne : https://www.cnil.fr/fr/webform/adresser-une-plainte
• ou par courrier : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

VII. Comment KS GROUPE sécurise le traitement de vos données ?

KS GROUPE met en œuvre toutes les mesures techniques, physiques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données lors de leur collecte, de leur traitement et de leur conservation.

Les infrastructures de KS GROUPE sont notamment protégées contre les logiciels malveillants (virus, spyware, etc.). La sécurité de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) et de votre connexion internet relève toutefois de votre responsabilité (mise à jour des logiciels, antivirus, mots de passe, etc.).

Lorsque nous faisons appel à des prestataires pour traiter une partie de vos données, nous nous engageons à vérifier qu’ils présentent des garanties suffisantes pour assurer la protection des données personnelles qui leur sont confiées et à encadrer contractuellement leurs interventions (obligations de confidentialité, sécurité, limitation des traitements, etc.).

VIII. Transfert des données à l’étranger

Par principe, les données traitées par KS GROUPE dans le cadre du Site sont hébergées au sein de l’Union européenne.

Toutefois, certains prestataires ou services techniques (notamment des outils d’analyse d’audience, des services de réseaux sociaux ou de diffusion de contenus depuis des plateformes tierces) peuvent impliquer des transferts de données vers des pays situés en dehors de l’Union européenne. Dans ce cas, KS GROUPE veille à ce que ces transferts soient encadrés conformément à la réglementation, en recourant notamment :

• à des décisions d’adéquation rendues par la Commission européenne, ou
• à des clauses contractuelles types et, le cas échéant, à des mesures complémentaires permettant d’assurer un niveau de protection adéquat.

Vous pouvez obtenir davantage d’informations sur ces transferts et sur les garanties associées en contactant notre DPO.

IX. Réseaux sociaux

KS GROUPE est présent sur différents réseaux sociaux (LinkedIn, Facebook, Instagram notamment).

L’accès à ces réseaux sociaux et l’utilisation de leurs fonctionnalités impliquent au préalable votre acceptation de leurs conditions d’utilisation et de leurs politiques de confidentialité, pour les traitements effectués par ces plateformes, indépendamment de notre page sur ces réseaux.

Lorsque vous interagissez avec les pages de KS GROUPE sur ces réseaux (abonnement, « j’aime », commentaire, partage, message privé), ces plateformes collectent et traitent vos données personnelles selon leurs propres règles. KS GROUPE peut également accéder à certaines informations agrégées ou publiques (statistiques, interactions) pour piloter sa communication.

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données personnelles de ces sites tiers pour connaître précisément l’usage qu’ils font de vos données, ainsi que les modalités d’exercice de vos droits auprès d’eux.

X. Bloctel

Conformément aux articles L.2231 et suivants du Code de la consommation, si vous ne souhaitez plus être démarché par téléphone sur le numéro que vous avez communiqué à KS GROUPE, vous pouvez inscrire à tout moment ce numéro sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique :

• sur le site : www.bloctel.gouv.fr
• ou par courrier : Société Worldline, Service Bloctel, CS 61311 – 41013 BLOIS CEDEX

Toutefois, KS GROUPE pourra contacter par téléphone l’utilisateur qui en aura expressément fait la demande (par exemple, demande de rappel via un formulaire), pendant une période librement fixée par ce dernier ou, à défaut, dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de la demande.

XI. Garanties et limitations de responsabilité

KS GROUPE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site et de maintenir son accessibilité dans les meilleures conditions possibles. Toutefois :

• KS GROUPE ne pourra être tenue pour responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont présents sur le Site et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs ;
• KS GROUPE ne peut garantir que certaines caractéristiques des contenus (par exemple, les couleurs des visuels) présentés sur le Site reproduisent exactement la réalité, la fidélité dépendant notamment de la qualité de rendu des équipements informatiques ;
• KS GROUPE ne saurait être responsable en cas d’accès au Site ou d’utilisation des services du Site non conformes à la présente politique ou aux autres mentions réglementaires ;
• L’accès au Site implique l’acceptation par l’internaute des caractéristiques et limites du réseau internet (temps de réponse, risques liés aux échanges d’informations, piratage, présence de virus, etc.).

L’internaute assume seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site. KS GROUPE ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence de son équipement informatique, d’un défaut de maintenance du matériel ou de l’accès internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL ou autres.

KS GROUPE propose sur son site www.ksgroupe.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où KS GROUPE a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

XII. COOKIES

a. Que sont les cookies ?

Les cookies sont des informations contenues dans de petits fichiers texte ajoutés au navigateur de l’ordinateur, de la tablette ou du téléphone portable de l’utilisateur pendant qu’il visite des sites internet. Ils garantissent le bon fonctionnement des sites ou améliorent la navigation, et fournissent également certaines informations, notamment en termes de mesure d’audience, aux propriétaires de ces sites. Les cookies mis en place sur le Site peuvent inclure des informations concernant vos préférences en ligne et permettent d’adapter le Site à vos centres d’intérêt.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

b. Quelles sont les informations recueillies par ces cookies ?

Les données générées par les cookies concernent notamment :

• l’utilisation du Site, tel que les pages que vous avez visitées ;
• votre adresse IP et des informations techniques permettant de déterminer, par exemple, la ville de connexion ;
• des informations sur votre type de navigateur, votre terminal, vos paramètres d’affichage.

Lorsque cela est possible, l’adresse IP est raccourcie ou anonymisée afin de limiter l’identification indirecte.

c. Comment accepter ou refuser l’utilisation des cookies ?

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le Site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal. Lors de votre première visite, un bandeau d’information vous propose d’accepter, de refuser ou de paramétrer l’utilisation de certains cookies.

Vous pouvez à tout moment :

• accepter ou refuser les cookies non strictement nécessaires via le module de gestion des cookies accessible depuis le Site (par exemple un lien « Gérer le consentement » ou « Paramétrer les cookies » en bas de page) ;
• configurer votre navigateur pour qu’il accepte tous les cookies, qu’il vous informe lorsqu’un cookie est émis ou qu’il refuse systématiquement tout ou partie des cookies.

Le refus de certains cookies peut dégrader votre expérience de navigation ou limiter l’accès à certaines fonctionnalités, sans empêcher l’accès de base au Site.

Des instructions de paramétrage sont disponibles sur le site internet de chaque navigateur. Vous pouvez également consulter les informations de la CNIL sur les cookies : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/conseils-aux-internautes

d. Comment utilisons nous les cookies ?

Les informations recueillies à l’aide des cookies nous aident à :

• assurer le bon fonctionnement du Site (cookies strictement nécessaires) ;
• analyser l’utilisation du Site (cookies de mesure d’audience) et améliorer son contenu et ses fonctionnalités ;
• vous proposer, si vous y avez consenti, des contenus plus adaptés à vos préférences, notamment via des cookies de réseaux sociaux ou d’autres services tiers.

Nous n’avons pas l’intention d’utiliser des cookies pour livrer des messages publicitaires personnalisés destinés aux enfants.

e. Quels types de cookies utilisons nous et à quelles fins ?

i. Cookies fonctionnels (strictement nécessaires)

Certains cookies sont indispensables à l’utilisation du Site ou de certaines de ses fonctionnalités (sécurité, navigation, accès aux pages, mémorisation de vos choix en matière de cookies, etc.). Lorsque vous utilisez ce Site, ces cookies fonctionnels ne peuvent être refusés, car ils conditionnent le fonctionnement même du Site.

ii. Cookies de session et cookies de préférences

Le Site peut être amené à utiliser des cookies de session afin de permettre exclusivement la transmission d’une communication nécessaire à son fonctionnement (par exemple pour permettre à l’utilisateur de naviguer entre les pages). Ces cookies expirent à la fin de la session de l’utilisateur (lorsque celui-ci ferme la fenêtre du navigateur).

Le Site peut également utiliser, avec votre accord, des cookies conservés plus longtemps afin de mémoriser vos préférences et vos choix sur le Site (par exemple, langue d’affichage). Ces cookies ont une durée de vie limitée, n’excédant pas treize (13) mois, et peuvent être désactivés à tout moment via le module de gestion des cookies ou les paramètres de votre navigateur.

iii. Cookies analytiques (mesure d’audience)

Le Site peut utiliser des cookies analytiques afin d’améliorer ses performances, en recueillant des données de connexion relatives à la date, à l’heure, aux pages consultées, aux parcours de navigation. Selon leur configuration (par exemple anonymisation des IP, absence de recoupement avec d’autres fichiers), certains cookies de mesure d’audience peuvent être exemptés de consentement, d’autres nécessitent votre accord préalable.

Si vous y consentez, le Site peut recourir à un outil de type Google Analytics ou équivalent. Vous pouvez vous opposer à ces opérations en configurant votre navigateur ou via les paramètres mis à disposition par l’outil concerné.

iv. Cookies publicitaires

Le Site peut, dans l’hypothèse où vous y avez consenti, utiliser des cookies publicitaires qui permettent de vous proposer des offres et services en lien avec vos centres d’intérêts. Le Site ne cède aucune de ces données à des tiers, ne les réutilise pas pour d’autres finalités que celles décrites et ne les conserve pas audelà des durées recommandées (par exemple, treize (13) mois pour certains cookies).

Chaque email publicitaire envoyé, le cas échéant, comportera un lien vous permettant de vous opposer à tout moment à la réception de nouvelles communications.

v. Cookies de partage de réseaux sociaux

Le Site vous offre des fonctionnalités permettant de partager une partie du contenu publié sur le Site à travers des réseaux sociaux (boutons « Partager », « J’aime », etc.).

Ces fonctionnalités reposent sur des cookies et technologies similaires émis et gérés par les éditeurs de ces réseaux sociaux (Facebook, LinkedIn, Instagram, etc.). Ces cookies sont déposés sur votre terminal, si vous les acceptez, lors de votre navigation sur le Site.

KS GROUPE n’a aucun contrôle sur le processus employé par ces applications tierces et réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation et les associer aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons donc à consulter leurs politiques de protection de la vie privée pour connaître leurs finalités d’utilisation (notamment publicitaires) et exercer vos choix directement auprès d’eux (paramétrage de vos comptes, etc.).

Pour plus d’informations sur le type de données collectées par les réseaux sociaux, vous pouvez consulter, par exemple :

• https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
• https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies